Quels circuits d’informations pour l’ouverture d’un dossier Pupille ?
C’est l’Assistance Sociale de la RATP qui se met en relation avec l’Orphelinat afin de communiquer les éléments nécessaires pour la mise en place des dossiers Pupilles.
Cette procédure est celle prévue en cas de décès d’un Agent, s’il est encore en activité.
Le Réseau Délégués, Correspondants et Bénévoles de l’Orphelinat est le relais avec l’Association.
Le circuit d’information est toutefois différent lorsqu’il s’agit du décès du Conjoint, ex-conjoint d’un Agent en activité.
Une fois l’information connue par l’attachement de l’Agent Actif, il est nécessaire que le réseau RH se mette en rapport avec l’Orphelinat de la RATP pour la future prise en charge.
D’où la nécessité pour l’Orphelinat, d’être prévenu directement dans ce dernier cas.
Le Réseau Délégués, Correspondant et Bénévoles ne peut agir sur le transfert des informations administratives relevant de la seule compétence des RH.
Pour les Pensionnés de la RATP, l’information parviendra à l’Orphelinat de la RATP par le biais des Proches ou par celui du Réseau Délégués, Correspondants et Bénévoles s’il en a eu connaissance.
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